Marque enregistrée - Marque en vigueur

BY IZEA
Mme. ANNE-SOPHIE MORAND

Numéro de dépôt :
4267389
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2026
BY IZEA de ANNE-SOPHIE MORAND

Présentation de la marque BY IZEA

Déposée par voie électronique le 25 avril 2016 par madame ANNE-SOPHIE MORAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY IZEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est madame ANNE-SOPHIE MORAND domicilié(e) 11 BIS RUE DU GREFFIER - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. KATIA LAUDE domicilié(e) 8 RUE L'EPINE - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France.

La marque BY IZEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY IZEA arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

ANNE-SOPHIE MORAND a également déposé les autres marques suivantes : by izéa


Mme. ANNE-SOPHIE MORAND - 11 BIS RUE DU GREFFIER - 72000 - LE MANS - France


Mme. KATIA LAUDE - 8 RUE L'EPINE - 72460 - SAVIGNE L'EVEQUE - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.